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TGC - Déclaration spécimen Professionnel
Notice déclaration du bénéfice réel simplifié (BNC) Professionnel
Notice "Comment remplir la déclaration IRCDC" Professionnel
Déclaration taxe PVI privées 2023 Particulier, Professionnel
Déclaration DNS 2023 Professionnel
ACTU - Dispositif fiscal pour la mutation des terres à vocation agricole Professionnel
Notice pratique du prélèvement à l'échéance ou de la mensualisation (Contribution Foncière) Particulier, Professionnel
TGC - Règles applicables aux opérations de crédit-bail mobilier et de location option d'achat /longue durée Professionnel
TGC - Attestation d'exonération à l'import Professionnel
Notice explicative déclaration nominative des salaires et des honoraires (DNS/DNH) - 2022 Professionnel
Exonération heures supplémentaires prime exceptionnelle de pouvoir d'achat 2021 Particulier, Professionnel
TGC - Demande d’option pour le régime réel de la TGC (hormis SCI non soumises à l'IS) Professionnel
TGC - Attestation achat en franchise Mines Professionnel
TGC - Note applicable au secteur de la mine et de la métallurgie Professionnel
Déclaration d'existence modificative des sociétés Professionnel
Notice déclaration du bénéfice réel simplifié (BA) Professionnel
Notice téléservices "Déclarer la liasse IS" Professionnel
Annexe IRVM - "Suivi des dispositions relatives à la transparence fiscale" (PDF remplissable) Professionnel
Notice explicative déclaration nominative des salaires (DNS - DNH) - 2024 Professionnel
Déclaration des bénéfices non commerciaux régime du bénéfice réel simplifié (BNC) Professionnel